Mentions légales

Editeur et administrateur du site

Site édite par la société ETHIC & NET (ethic-net.com) SAS immatriculée sous le n° 841 027 634 au RCS de Romans sur Isère.
Siège Social : 812 Route du Vieux Village – 26510 SAHUNE – France – N° TVA: FR06841027634

 

Prestataire d’hébergement

PRIVIANET SARL au capital de 7 500 €
RCS Valence 440 585 297 00037
Code APE: 722C
N° TVA FR 50 440 585 297
Siège Social: 9 Place de la Libération – BP 12 – 26111 NYONS Cédex – France

 

Politique de confidentialité, cookies

Voir notre page Politique de confidentialité

 

Contenu et accès au site

Les photographies et illustrations présentées sur le site ne sont pas contractuelles.

L’éditeur met tout en œuvre pour fournir un accès permanent au site, hormis pour la maintenance nécessaire au bon fonctionnement et à l’évolution du site et événements hors de contrôle. L’éditeur se dégage de toutes responsabilités en cas de difficultés d’accès au site et à ses services et ne garantit pas la fiabilité des performances techniques. A cet égard, il n’est prévu aucune assistance pour les utilisateurs. L’éditeur peut à tout moment et sans préavis interrompre tout ou partie de ses services et ce sans droit à indemnités. L’utilisateur comprend et accepte le fait que l’éditeur ne soit pas responsable des conséquences de l’interruption du service.

 

Autorisations

Les illustrations, éléments graphiques et photographies du site sont la propriété de l’éditeur et/ou de leurs auteurs et sont utilisés avec leur aimable autorisation.
Le site vous autorise sans demande préalable à mettre en place des liens hypertextes pointant vers ses pages sous réserve de:

  • ne pas imbriquer les pages du site à l’intérieur des pages d’un autre site, les pages du site devant être visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante,
  • mentionner clairement la source qui pointera par le lien hypertexte vers le contenu visé

Cette autorisation vaut pour tous supports excepté ceux diffusant des informations à caractère pornographique, xénophobe, de polémique, ou portant atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.